Philippe Daumand
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Daumand (Philippe)
affecté à la trésorerie générale (Var)
Objet:
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place
5. Les inspecteurs du Trésor public
JORFTEXT000000158382
(source JORF)
habilitation
14 Novembre 2007
14/11/2007
De:
Philippe Daumand
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'office public départemental d'habitations à loyer modéré du Var
attaché territorial
receveur spécial
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Office public départemental d'habitations à loyer modéré du Var
date_debut
=
"
2001-03-01
"
JORFTEXT000000769657
(source JORF)
détachement
02 Juin 2001
02/06/2001
De:
Daumand (Philippe)
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole d'Antibes (Alpes-Maritimes)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
Établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
JORFTEXT000000555965
(source JORF)
nomination
11 Mars 1998
11/03/1998